Informations légales
Licence des produits numériques
Ce qu’un acheteur a le droit de faire du fichier livré, et ce qu’il n’a pas le droit d’en faire.
- En vigueur depuis
- 20 août 2026
- Révision
- licence-2026-08-20
Document d'information. Aucune acceptation n'est demandée ici.
Rien sur ce site ne vaut consentement marketing : acheter n'inscrit à aucune communication commerciale, et aucun consentement de ce type n'est collecté.
Objet
Cette licence s’applique à tout produit numérique vendu sur wecreate.bj : ebook, guide, LUT, preset ou archive de fichiers, payé en intégralité en ligne et livré par téléchargement. Elle ne s’applique pas aux prestations vidéo. Celles-ci ne sont pas vendues sur ce site ; une demande de service ouvre une conversation, sans commande ni paiement sur wecreate.bj. L’achat d’un produit numérique n’emporte pas cession du droit d’auteur. WeCreate (ou le titulaire qu’elle représente) reste propriétaire du fichier. L’acheteur reçoit un droit d’usage, décrit ci-dessous.
Titulaire
La licence est accordée à la personne ou à la structure dont les coordonnées figurent sur la commande (nom, email, et le cas échéant la société). Elle n’est ni cessible ni transférable. Un exemplaire est livré par produit et par commande. Le panier n’accepte pas plusieurs unités du même produit.